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Les CommissionsVous retrouverez ci-dessous les différentes comissions auxquelles nous sommes liés.
En amont du Conseil municipal, ou pour l’aider dans ses décisions, interviennent plusieurs Commissions municipales dans lesquelles se prépare le véritable travail de fond, d’élaboration et de réflexion des élus.
Les Commissions formulent des avis consultatifs destinés à permettre au Conseil municipal, seul décisionnaire, de délibérer.
C’est pour répondre à une totale transparence et dans la volonté d’associer tous les élus à la vie communale que les Commissions communales ont été crées.
Les séances des Commissions municipales ne sont en principe pas publiques puisqu’il s’agit d’élaborer des travaux préparatoires. Toutefois, si la Commission l’estime nécessaire, des membres extérieurs pourront être invités afin d’émettre un avis éclairé.
Par ailleurs, de nouvelles Commissions pourront être créées dès lors qu’un intérêt pour la collectivité le justifie. Les Commissions n’ont donc pas de compétences exhaustives. Leurs missions sont amenées à évoluer pour répondre aux attentes de la collectivité.
Les Commissions communales sont les suivantes :
La Commission « PLUI et environnement » :
- Ses compétences portent sur :
- Pré-instruction de toutes les demandes déposées et liées à l’urbanisme (permis de construire, déclarations préalables de travaux, certificats d’urbanisme, renseignement, d’urbanismes, Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) et droit de préemption, …)
- Gestion des espaces verts communaux
- Ses membres sont :
- Camille de Paul
- Jean-Xavier Schumacher
- Emeline Vallenet
- Thierry Lemonnier
- Célia Ravenet
- François Salmon
La Commission « Travaux, Voirie, Entretien et Sécurité » :
- Ses compétences portent sur :
- Programmation des travaux afférents à la création et à l’entretien des infrastructures et bâtiments communaux
- Programmation des travaux d’entretien des routes communales
- Pré-instruction des demandes déposées et liées à la voirie communale (Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT), modification de la circulation suite à une demande de raccordement, …)
- Réflexion et la programmation des mesures de sécurité sur le territoire du village (sécurité routière, biens dégradés présentant un danger pour les personnes et autres biens, …)
- Ses membres sont :
- Camille de Paul
- Jean-Xavier Schumacher
- Thierry Lemonnier
- David Massan
- Denis Gautron
- François Salmon
- Camille de Paul
La Commission « Informations et Communication » :
- Ses compétences portent sur :
- l’élaboration et la diffusion du bulletin municipal
- la création du site internet et d’en assurer sa mise à jour,
- l’elaboration et la diffusion du flash infos
- Ses membres sont :
- Camille de Paul
- Emeline Vallenet
- Florent Eisenschmidt
- Christelle Majka
La Commission « Affaires Scolaires et RPI »
- Ses membres sont :
- Camille de Paul
- Emeline Vallenet
- Christine Leboeuf
- Célia Ravenet
La Commission « Vie locale » :
- Ses compétences portent sur :
- Relation et relais avec les associations locales
- Relation et relais avec les artisans et les commerces de la commune
- Reflexions sur les actions à mettre en oeuvre pour dynamiser la vie locale
- Ses membres sont :
- Camille de Paul
- Emeline Vallenet
- David Massan
- Denis Gautron
- Florent Eisenschmidt
La Commission « finances » :
- Ses compétences portent sur :
- Préparation et élaboration des documents financiers de la Commune (Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs)
- Examen des demandes de subventions des associations
- Gestion de la dette et des emprunts
- Ses membres sont :
- Camille de Paul
- Jean-Xavier Schumacher
- Christine Leboeuf
- Florent Eisenschmidt
La Commission « aménagements communaux » :
- Ses membres sont :
- Camille de Paul
- Emeline Vallenet
- Thierry Lemonnier
- David Massan
- François Salmon
- Jean-Xavier Schumacher
Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) :
- Il a pour compétences : Définir la politique sociale mise en œuvre par le CCAS, notamment dans la recherche et dans la mise en place d’actions spécifiques concernant l’aide et le soutien aux personnes en difficulté – La gestion des actions en faveur des aînés – Réflexion et mise en œuvre d’actions pour la jeunesse et la petite enfance
- Ses membres sont :
- Président : Camille de Paul, maire de Soulangis
- Membres :
- Christelle Majka (Vice Présidente)
- Thierry Lemonnier
- Célia Ravenet
- Denis Gautron
- Personnalités exterieures :
- Sandra Chauvel
- Chantal Bartin
- Chantal Poisson
- Béatrice Fontaine
D’autres Commissions telles que la Commission communale des impôts directs et la Commission de révision des listes électorales interviennent dans le cadre de procédures spécifiques et peu fréquentes.